BUSNOULT ERIC PASCAL PATRICK

Active

Siren881 676 027Entrepreneur individuel14140 SAINT-PIERRE-EN-AUGECréée le 15 février 2020

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 881 676 027, BUSNOULT ERIC PASCAL PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 15 février 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue des Cytises, 14140 Saint-Pierre-en-Auge. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559B.

Fiche d'identité de BUSNOULT ERIC PASCAL PATRICK

INSEE

Dénomination: BUSNOULT ERIC PASCAL PATRICK
SIREN: 881 676 027
SIRET (siège): 881 676 027 00017
N° TVA intracommunautaire: FR83881676027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 881 676 027
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8559B
Date de création: 15 février 2020
Siège social: 5 RUE DES CYTISES, 14140, SAINT-PIERRE-EN-AUGE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BUSNOULT ERIC PASCAL PATRICK

Autres enseignements

Finances de BUSNOULT ERIC PASCAL PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSNOULT ERIC PASCAL PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSNOULT ERIC PASCAL PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

14140 SAINT-PIERRE-EN-AUGESiègeActif
881 676 027 00017 · ouvert le 15 février 2020 · NAF 8559B

Documents juridiques de BUSNOULT ERIC PASCAL PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSNOULT ERIC PASCAL PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSNOULT ERIC PASCAL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSNOULT ERIC PASCAL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSNOULT ERIC PASCAL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSNOULT ERIC PASCAL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSNOULT ERIC PASCAL PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 février 2020

Questions fréquentes sur BUSNOULT ERIC PASCAL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BUSNOULT ERIC PASCAL PATRICK ?

Le numéro SIREN de BUSNOULT ERIC PASCAL PATRICK est 881 676 027. Le SIRET de son siège social est 881 676 027 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83881676027.

Où se situe le siège social de BUSNOULT ERIC PASCAL PATRICK ?

Le siège social de BUSNOULT ERIC PASCAL PATRICK est situé 5 rue des Cytises, 14140 Saint-Pierre-en-Auge.