Busnoult Frédéric

Active

Siren932 261 118Entrepreneur individuel44240 La Chapelle-sur-ErdreCréée le 25 août 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Busnoult Frédéric est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 août 2024, identifié par le SIREN 932 261 118. Elle est domiciliée 5 ALL du Pic-Vert, 44240 La Chapelle-sur-Erdre. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de Busnoult Frédéric

INSEE

Dénomination: Busnoult Frédéric
SIREN: 932 261 118
SIRET (siège): 932 261 118 00016
N° TVA intracommunautaire: FR20932261118Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 932 261 118
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 25 août 2024
Siège social: 5 ALL du Pic-Vert, 44240, La Chapelle-sur-Erdre
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Busnoult Frédéric

Location meublée non professionnelle

Finances de Busnoult Frédéric

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Busnoult Frédéric

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Busnoult Frédéric

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

44240 La Chapelle-sur-ErdreSiègeActif
932 261 118 00016 · ouvert le 31 août 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de Busnoult Frédéric

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Busnoult Frédéric

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Busnoult Frédéric. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Busnoult Frédéric

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Busnoult Frédéric. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Busnoult Frédéric n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Busnoult Frédéric

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 novembre 2024création
Date d'effet : 25 août 2024

Questions fréquentes sur Busnoult Frédéric

Quel est le numéro SIREN de Busnoult Frédéric ?

Le numéro SIREN de Busnoult Frédéric est 932 261 118. Le SIRET de son siège social est 932 261 118 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20932261118.

Où se situe le siège social de Busnoult Frédéric ?

Le siège social de Busnoult Frédéric est situé 5 ALL du Pic-Vert, 44240 La Chapelle-sur-Erdre.