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BUSNOULT MARC

Active
Siren511 613 622Entrepreneur individuel84260 SARRIANSCréée le 06 mars 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSNOULT MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mars 2012, identifié par le SIREN 511 613 622. Le siège social de l'entreprise se trouve 1302 bd du Comtat Venaissin, 84260 Sarrians. Son activité principale relève du code NAF 4520A.

Fiche d'identité de BUSNOULT MARC

Dénomination
BUSNOULT MARC
SIREN
511 613 622
SIRET (siège)
511 613 622 00022
N° TVA intracommunautaire
FR81511613622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 613 622
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A
Date de création
06 mars 2012
Siège social
1302 BD DU COMTAT VENAISSIN, 84260, SARRIANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUSNOULT MARC

Réparation automobiles, vente de tous produits liés à l'activité, vente de véhicule

Finances de BUSNOULT MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSNOULT MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSNOULT MARC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84260 SARRIANSSiègeActif

    511 613 622 00022 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 4520A

  • 84260 SARRIANSFermé

    511 613 622 00014 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 4520A

Documents juridiques de BUSNOULT MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSNOULT MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSNOULT MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSNOULT MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSNOULT MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSNOULT MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSNOULT MARC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-03-16 · Début d'activité : 2012-01-01

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 2012

Questions fréquentes sur BUSNOULT MARC

Quel est le numéro SIREN de BUSNOULT MARC ?

Le numéro SIREN de BUSNOULT MARC est 511 613 622. Le SIRET de son siège social est 511 613 622 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81511613622.

Où se situe le siège social de BUSNOULT MARC ?

Le siège social de BUSNOULT MARC est situé 1302 bd du Comtat Venaissin, 84260 Sarrians.

BUSNOULT MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSNOULT MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSNOULT MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSNOULT MARC.

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