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BUSNOULT MELANIE

Active
Siren913 045 266Entrepreneur individuel38080 L'ISLE-D'ABEAU
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSNOULT MELANIE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 913 045 266. Son siège social est situé 24 rue du Chateau Delay C113, 38080 L'Isle-d'Abeau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 46.49Z.

Fiche d'identité de BUSNOULT MELANIE

Dénomination
BUSNOULT MELANIE
SIREN
913 045 266
SIRET (siège)
913 045 266 00016
N° TVA intracommunautaire
FR49913045266Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 913 045 266
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
46.49Z
Date de création
-
Siège social
24 RUE DU CHATEAU DELAY C113, 38080, L'ISLE-D'ABEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSNOULT MELANIE

Vente de produits divers de décoration (Fleurs séchées, Art de la table, Linge de maison, décorations murales et à poser)

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Finances de BUSNOULT MELANIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSNOULT MELANIE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUSNOULT MELANIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38080 L'ISLE-D'ABEAUSiègeActif

    913 045 266 00016 · ouvert le 02 mai 2022 · NAF 4649Z

Documents juridiques de BUSNOULT MELANIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSNOULT MELANIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSNOULT MELANIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSNOULT MELANIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSNOULT MELANIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSNOULT MELANIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSNOULT MELANIE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-05-02

  1. création

Questions fréquentes sur BUSNOULT MELANIE

Quel est le numéro SIREN de BUSNOULT MELANIE ?

Le numéro SIREN de BUSNOULT MELANIE est 913 045 266. Le SIRET de son siège social est 913 045 266 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49913045266.

Où se situe le siège social de BUSNOULT MELANIE ?

Le siège social de BUSNOULT MELANIE est situé 24 rue du Chateau Delay C113, 38080 L'Isle-d'Abeau.

BUSNOULT MELANIE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSNOULT MELANIE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSNOULT MELANIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSNOULT MELANIE.

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