BUSOLIN JEROME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUSOLIN JEROME est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 octobre 1994, identifié par le SIREN 398 485 797. Elle est domiciliée rue Malakof, 31480 Cadours. Son activité principale relève du code NAF 8690E.
Fiche d'identité de BUSOLIN JEROME
INSEE- Dénomination
- BUSOLIN JEROME
- SIREN
- 398 485 797
- SIRET (siège)
- 398 485 797 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR12398485797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 485 797
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690E
- Date de création
- 06 octobre 1994
- Siège social
- RUE MALAKOF, 31480, CADOURS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BUSOLIN JEROME
Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues
Finances de BUSOLIN JEROME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSOLIN JEROME
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUSOLIN JEROME
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 31480 CADOURSSiègeActif
398 485 797 00037 · ouvert le 07 décembre 2001 · NAF 8690E
- 31000 TOULOUSEFermé
398 485 797 00011 · ouvert le 06 octobre 1994 · NAF 851G
- 31480 CADOURSFermé
398 485 797 00029 · ouvert le 01 août 1996 · NAF 851G
Documents juridiques de BUSOLIN JEROME
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUSOLIN JEROME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSOLIN JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUSOLIN JEROME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSOLIN JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSOLIN JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUSOLIN JEROME
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 octobre 1994
Questions fréquentes sur BUSOLIN JEROME
Quel est le numéro SIREN de BUSOLIN JEROME ?
Le numéro SIREN de BUSOLIN JEROME est 398 485 797. Le SIRET de son siège social est 398 485 797 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12398485797.
Où se situe le siège social de BUSOLIN JEROME ?
Le siège social de BUSOLIN JEROME est situé rue Malakof, 31480 Cadours.
BUSOLIN JEROME est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSOLIN JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSOLIN JEROME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSOLIN JEROME.
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