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BUSQUE JEAN-CLAUDE

Active
Siren411 326 861Entrepreneur individuel31700 BLAGNACCréée le 12 mars 1997

4617B · Autres intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BUSQUE JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mars 1997, identifié par le SIREN 411 326 861. Son siège social est situé 7 rue de Lavoisier, 31700 Blagnac. BUSQUE JEAN-CLAUDE relève du secteur autres intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac (code NAF 4617B).

Fiche d'identité de BUSQUE JEAN-CLAUDE

Dénomination
BUSQUE JEAN-CLAUDE
SIREN
411 326 861
SIRET (siège)
411 326 861 00019
N° TVA intracommunautaire
FR42411326861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 326 861
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4617B - Autres intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac
Date de création
12 mars 1997
Siège social
7 RUE DE LAVOISIER, 31700, BLAGNAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUSQUE JEAN-CLAUDE

Autres intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac

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Établissements de BUSQUE JEAN-CLAUDE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 31700 BLAGNACSiègeActif

    411 326 861 00019 · ouvert le 12 mars 1997 · NAF 4617B

  • 31330 LARRAActif

    411 326 861 00027 · ouvert le 01 novembre 2002 · NAF 0111Z

Conformité de BUSQUE JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSQUE JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSQUE JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSQUE JEAN-CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 1997

Questions fréquentes sur BUSQUE JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BUSQUE JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BUSQUE JEAN-CLAUDE est 411 326 861. Le SIRET de son siège social est 411 326 861 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42411326861.

Où se situe le siège social de BUSQUE JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de BUSQUE JEAN-CLAUDE est situé 7 rue de Lavoisier, 31700 Blagnac.

BUSQUE JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSQUE JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSQUE JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSQUE JEAN-CLAUDE.

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