BUSQUE MARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUSQUE MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1994, identifié par le SIREN 397 871 443. Son siège social est situé av des Pyrenees, 11300 Lauraguel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.
Fiche d'identité de BUSQUE MARC
INSEE- Dénomination
- BUSQUE MARC
- SIREN
- 397 871 443
- SIRET (siège)
- 397 871 443 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR47397871443Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 871 443
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 juillet 1994
- Siège social
- AV DES PYRENEES, 11300, LAURAGUEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSQUE MARC
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BUSQUE MARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSQUE MARC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUSQUE MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11300 LAURAGUELSiègeActif
397 871 443 00024 · ouvert le 06 septembre 1989 · NAF 0111Z
Documents juridiques de BUSQUE MARC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUSQUE MARC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSQUE MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUSQUE MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSQUE MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSQUE MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUSQUE MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1994
Questions fréquentes sur BUSQUE MARC
Quel est le numéro SIREN de BUSQUE MARC ?
Le numéro SIREN de BUSQUE MARC est 397 871 443. Le SIRET de son siège social est 397 871 443 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47397871443.
Où se situe le siège social de BUSQUE MARC ?
Le siège social de BUSQUE MARC est situé av des Pyrenees, 11300 Lauraguel.
BUSQUE MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSQUE MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSQUE MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSQUE MARC.
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