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BUSQUET ANDRE

Active
Siren427 611 421Entrepreneur individuel11490 PORTEL-DES-CORBIERESCréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 611 421, BUSQUET ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1986. Elle est domiciliée rue de la Courbe, 11490 Portel-des-Corbieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BUSQUET ANDRE

Dénomination
BUSQUET ANDRE
SIREN
427 611 421
SIRET (siège)
427 611 421 00012
N° TVA intracommunautaire
FR60427611421Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 611 421
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
RUE DE LA COURBE, 11490, PORTEL-DES-CORBIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSQUET ANDRE

Culture de la vigne

Finances de BUSQUET ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSQUET ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSQUET ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11490 PORTEL-DES-CORBIERESSiègeActif

    427 611 421 00012 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BUSQUET ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSQUET ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSQUET ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSQUET ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSQUET ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSQUET ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSQUET ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur BUSQUET ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BUSQUET ANDRE ?

Le numéro SIREN de BUSQUET ANDRE est 427 611 421. Le SIRET de son siège social est 427 611 421 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60427611421.

Où se situe le siège social de BUSQUET ANDRE ?

Le siège social de BUSQUET ANDRE est situé rue de la Courbe, 11490 Portel-des-Corbieres.

BUSQUET ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSQUET ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSQUET ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSQUET ANDRE.

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