BUSQUET DANIELLE
Active0121Z · Culture de la vigne
BUSQUET DANIELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 décembre 1991 sous le numéro SIREN 384 736 872. Son siège social est situé 26 rue de la Republique, 66720 Tautavel. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BUSQUET DANIELLE
INSEE- Dénomination
- BUSQUET DANIELLE
- SIREN
- 384 736 872
- SIRET (siège)
- 384 736 872 00043
- N° TVA intracommunautaire
- FR62384736872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 736 872
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 28 décembre 1991
- Siège social
- 26 RUE DE LA REPUBLIQUE, 66720, TAUTAVEL
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BUSQUET DANIELLE
Culture de la vigne
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Établissements de BUSQUET DANIELLE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 66720 TAUTAVELSiègeActif
384 736 872 00043 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 0121Z
- 11350 PAZIOLSFermé
384 736 872 00027 · ouvert le 01 juin 2003 · NAF 553A
- 11350 TUCHANFermé
384 736 872 00035 · ouvert le 22 juin 2005 · NAF 5510Z
Documents juridiques de BUSQUET DANIELLE
INPIConformité de BUSQUET DANIELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSQUET DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSQUET DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSQUET DANIELLE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
Immatriculée le 2009-08-27 · Début d'activité : 2009-07-01
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE
- création
Date d'effet : 28 décembre 1991
Questions fréquentes sur BUSQUET DANIELLE
Quel est le numéro SIREN de BUSQUET DANIELLE ?
Le numéro SIREN de BUSQUET DANIELLE est 384 736 872. Le SIRET de son siège social est 384 736 872 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62384736872.
Où se situe le siège social de BUSQUET DANIELLE ?
Le siège social de BUSQUET DANIELLE est situé 26 rue de la Republique, 66720 Tautavel.
BUSQUET DANIELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSQUET DANIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSQUET DANIELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSQUET DANIELLE.
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