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BUSQUET DANIELLE

Active
Siren384 736 872Entrepreneur individuel66720 TAUTAVELCréée le 28 décembre 1991

0121Z · Culture de la vigne

Documents

BUSQUET DANIELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 décembre 1991 sous le numéro SIREN 384 736 872. Son siège social est situé 26 rue de la Republique, 66720 Tautavel. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de BUSQUET DANIELLE

Dénomination
BUSQUET DANIELLE
SIREN
384 736 872
SIRET (siège)
384 736 872 00043
N° TVA intracommunautaire
FR62384736872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 736 872
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
28 décembre 1991
Siège social
26 RUE DE LA REPUBLIQUE, 66720, TAUTAVEL
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BUSQUET DANIELLE

Culture de la vigne

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Établissements de BUSQUET DANIELLE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 66720 TAUTAVELSiègeActif

    384 736 872 00043 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 0121Z

  • 11350 PAZIOLSFermé

    384 736 872 00027 · ouvert le 01 juin 2003 · NAF 553A

  • 11350 TUCHANFermé

    384 736 872 00035 · ouvert le 22 juin 2005 · NAF 5510Z

Documents juridiques de BUSQUET DANIELLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 août 2009

  • Acte

Dépôt du 27 août 2009

  • Acte

Conformité de BUSQUET DANIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSQUET DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSQUET DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSQUET DANIELLE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

    Immatriculée le 2009-08-27 · Début d'activité : 2009-07-01

  4. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 1991

Questions fréquentes sur BUSQUET DANIELLE

Quel est le numéro SIREN de BUSQUET DANIELLE ?

Le numéro SIREN de BUSQUET DANIELLE est 384 736 872. Le SIRET de son siège social est 384 736 872 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62384736872.

Où se situe le siège social de BUSQUET DANIELLE ?

Le siège social de BUSQUET DANIELLE est situé 26 rue de la Republique, 66720 Tautavel.

BUSQUET DANIELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSQUET DANIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSQUET DANIELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSQUET DANIELLE.