BUSQUET JEAN
Active6820A · Location de logements
BUSQUET JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 314 167 305. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Crs Geoge Clemenceau, 24400 Mussidan. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BUSQUET JEAN
INSEE- Dénomination
- BUSQUET JEAN
- SIREN
- 314 167 305
- SIRET (siège)
- 314 167 305 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR69314167305Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 314 167 305
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- 5 CRS GEOGE CLEMENCEAU, 24400, MUSSIDAN
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BUSQUET JEAN
Location de logements
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Établissements de BUSQUET JEAN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 24400 MUSSIDANSiègeActif
314 167 305 00031 · ouvert le 13 décembre 1993 · NAF 6820A
- 84310 MORIERES-LES-AVIGNONFermé
314 167 305 00023 · ouvert le 16 août 1982 · NAF 742C
- 63000 CLERMONT-FERRANDFermé
314 167 305 00049 · ouvert le 16 août 1982 · NAF 930N
Conformité de BUSQUET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSQUET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSQUET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSQUET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Questions fréquentes sur BUSQUET JEAN
Quel est le numéro SIREN de BUSQUET JEAN ?
Le numéro SIREN de BUSQUET JEAN est 314 167 305. Le SIRET de son siège social est 314 167 305 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69314167305.
Où se situe le siège social de BUSQUET JEAN ?
Le siège social de BUSQUET JEAN est situé 5 Crs Geoge Clemenceau, 24400 Mussidan.
BUSQUET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSQUET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSQUET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSQUET JEAN.
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