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BUSQUIER Joseph

Active
Siren106 939 291Entrepreneur individuel34110 FrontignanCréée le 09 juillet 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 106 939 291, BUSQUIER Joseph est un entrepreneur individuel créé le 9 juillet 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 AV Mal de Lattre de Tassigny, 34110 Frontignan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4939B.

Fiche d'identité de BUSQUIER Joseph

Dénomination
BUSQUIER Joseph
SIREN
106 939 291
SIRET (siège)
106 939 291 00014
N° TVA intracommunautaire
FR85106939291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 106 939 291
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 juillet 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4939B
Date de création
09 juillet 2026
Siège social
22 AV Mal de Lattre de Tassigny, 34110, Frontignan
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSQUIER Joseph

Transports publics routiers de personnes avec un véhicule n'excédant pas neuf places, conducteur compris, visites guidées et accompagnement

Finances de BUSQUIER Joseph

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSQUIER Joseph

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSQUIER Joseph

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34110 FrontignanSiègeActif

    106 939 291 00014 · ouvert le 01 juillet 2026 · NAF 4939B

Documents juridiques de BUSQUIER Joseph

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juillet 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BUSQUIER Joseph

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSQUIER Joseph. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSQUIER Joseph

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSQUIER Joseph. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSQUIER Joseph n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSQUIER Joseph

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-07-09 · Début d'activité : 2026-07-01

  1. création

    Date d'effet : 09 juillet 2026

Questions fréquentes sur BUSQUIER Joseph

Quel est le numéro SIREN de BUSQUIER Joseph ?

Le numéro SIREN de BUSQUIER Joseph est 106 939 291. Le SIRET de son siège social est 106 939 291 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85106939291.

Où se situe le siège social de BUSQUIER Joseph ?

Le siège social de BUSQUIER Joseph est situé 22 AV Mal de Lattre de Tassigny, 34110 Frontignan.

BUSQUIER Joseph est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSQUIER Joseph est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSQUIER Joseph est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSQUIER Joseph.

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