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BUSS STEPHEN

Active
Siren417 763 430Entrepreneur individuel14490 LA BAZOQUECréée le 02 mars 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSS STEPHEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 mars 1998 sous le numéro SIREN 417 763 430. Son siège social est situé Le Petit Moulin des Essarts, 14490 La Bazoque. Son activité principale relève du code NAF 4619B.

Fiche d'identité de BUSS STEPHEN

Dénomination
BUSS STEPHEN
SIREN
417 763 430
SIRET (siège)
417 763 430 00010
N° TVA intracommunautaire
FR56417763430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 763 430
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
02 mars 1998
Siège social
LE PETIT MOULIN DES ESSARTS, 14490, LA BAZOQUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSS STEPHEN

ENTRETIEN DE JARDINS ET DE PROPRIETES

Finances de BUSS STEPHEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSS STEPHEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSS STEPHEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14490 LA BAZOQUESiègeActif

    417 763 430 00010 · ouvert le 20 février 1998 · NAF 4619B

Documents juridiques de BUSS STEPHEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSS STEPHEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSS STEPHEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSS STEPHEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSS STEPHEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSS STEPHEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSS STEPHEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mars 1998

Questions fréquentes sur BUSS STEPHEN

Quel est le numéro SIREN de BUSS STEPHEN ?

Le numéro SIREN de BUSS STEPHEN est 417 763 430. Le SIRET de son siège social est 417 763 430 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56417763430.

Où se situe le siège social de BUSS STEPHEN ?

Le siège social de BUSS STEPHEN est situé Le Petit Moulin des Essarts, 14490 La Bazoque.

BUSS STEPHEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSS STEPHEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSS STEPHEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSS STEPHEN.

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