BUSS TROY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUSS TROY est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2022, identifié par le SIREN 919 473 603. Son siège social est situé 51 av Jean Moulin, 11000 Carcassonne. L'entreprise déclare le code NAF 7410Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BUSS TROY
INSEE- Dénomination
- BUSS TROY
- SIREN
- 919 473 603
- SIRET (siège)
- 919 473 603 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR05919473603Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 919 473 603
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z
- Date de création
- 01 août 2022
- Siège social
- 51 AV JEAN MOULIN, 11000, CARCASSONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSS TROY
Activités spécialisées de design
Finances de BUSS TROY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSS TROY
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUSS TROY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11000 CARCASSONNESiègeActif
919 473 603 00018 · ouvert le 01 août 2022 · NAF 7410Z
Documents juridiques de BUSS TROY
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUSS TROY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSS TROY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUSS TROY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSS TROY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSS TROY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUSS TROY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2022
Questions fréquentes sur BUSS TROY
Quel est le numéro SIREN de BUSS TROY ?
Le numéro SIREN de BUSS TROY est 919 473 603. Le SIRET de son siège social est 919 473 603 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05919473603.
Où se situe le siège social de BUSS TROY ?
Le siège social de BUSS TROY est situé 51 av Jean Moulin, 11000 Carcassonne.
BUSS TROY est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSS TROY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSS TROY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSS TROY.
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