CheckersProcédures

BUSSAC ANDRE

Active
Siren392 432 233Entrepreneur individuel43160 FELINESCréée le 21 septembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSAC ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 septembre 1993 sous le numéro SIREN 392 432 233. Son siège social est situé Plagnes, 43160 Felines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BUSSAC ANDRE

Dénomination
BUSSAC ANDRE
SIREN
392 432 233
SIRET (siège)
392 432 233 00022
N° TVA intracommunautaire
FR48392432233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 432 233
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
21 septembre 1993
Siège social
PLAGNES, 43160, FELINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSAC ANDRE

Location de logements

Finances de BUSSAC ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSAC ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSAC ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43160 FELINESSiègeActif

    392 432 233 00022 · ouvert le 01 juin 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de BUSSAC ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSAC ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSAC ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSAC ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSAC ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSAC ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSAC ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 1993

Questions fréquentes sur BUSSAC ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BUSSAC ANDRE ?

Le numéro SIREN de BUSSAC ANDRE est 392 432 233. Le SIRET de son siège social est 392 432 233 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48392432233.

Où se situe le siège social de BUSSAC ANDRE ?

Le siège social de BUSSAC ANDRE est situé Plagnes, 43160 Felines.

BUSSAC ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSAC ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSAC ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSAC ANDRE.

Entreprises similaires

Même activité à Felines

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Entreprises à Felines

Toutes les entreprises à Felines