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BUSSAC DAMIEN

Active
Siren477 599 690Entrepreneur individuel17480 LE CHATEAU-D'OLERONCréée le 01 juillet 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 477 599 690, BUSSAC DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2004. Elle est domiciliée 42 Rte du Viaduc Ors, 17480 Le Chateau-d'Oleron. L'entreprise déclare le code NAF 0893Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSSAC DAMIEN

Dénomination
BUSSAC DAMIEN
SIREN
477 599 690
SIRET (siège)
477 599 690 00039
N° TVA intracommunautaire
FR54477599690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 599 690
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0893Z
Date de création
01 juillet 2004
Siège social
42 RTE DU VIADUC ORS, 17480, LE CHATEAU-D'OLERON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BUSSAC DAMIEN

Production de sel

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Finances de BUSSAC DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSAC DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUSSAC DAMIEN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 17480 LE CHATEAU-D'OLERONSiègeActif

    477 599 690 00039 · ouvert le 31 octobre 2018 · NAF 0893Z

  • 17650 SAINT-DENIS-D'OLERONFermé

    477 599 690 00013 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 526E

  • 17190 SAINT-GEORGES-D'OLERONFermé

    477 599 690 00021 · ouvert le 01 août 2011 · NAF 0893Z

Documents juridiques de BUSSAC DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSAC DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSAC DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSAC DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSAC DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSAC DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSAC DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2004

Questions fréquentes sur BUSSAC DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de BUSSAC DAMIEN ?

Le numéro SIREN de BUSSAC DAMIEN est 477 599 690. Le SIRET de son siège social est 477 599 690 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54477599690.

Où se situe le siège social de BUSSAC DAMIEN ?

Le siège social de BUSSAC DAMIEN est situé 42 Rte du Viaduc Ors, 17480 Le Chateau-d'Oleron.

BUSSAC DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSAC DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSAC DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSAC DAMIEN.

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