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BUSSAC DANIELLE

Active
Siren380 374 553Entrepreneur individuel11100 NARBONNECréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSAC DANIELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1985, identifié par le SIREN 380 374 553. Elle est domiciliée 4 rue des Hirondelles Plage Narbonne Plage, 11100 Narbonne. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSSAC DANIELLE

Dénomination
BUSSAC DANIELLE
SIREN
380 374 553
SIRET (siège)
380 374 553 00028
N° TVA intracommunautaire
FR54380374553Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 374 553
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
4 RUE DES HIRONDELLES PLAGE NARBONNE PLAGE, 11100, NARBONNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUSSAC DANIELLE

Location de logements

Finances de BUSSAC DANIELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSAC DANIELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSAC DANIELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11100 NARBONNESiègeActif

    380 374 553 00028 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 6820A

  • 11100 NARBONNEFermé

    380 374 553 00010 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 672Z

Documents juridiques de BUSSAC DANIELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSAC DANIELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSAC DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSAC DANIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSAC DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSAC DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSAC DANIELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur BUSSAC DANIELLE

Quel est le numéro SIREN de BUSSAC DANIELLE ?

Le numéro SIREN de BUSSAC DANIELLE est 380 374 553. Le SIRET de son siège social est 380 374 553 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54380374553.

Où se situe le siège social de BUSSAC DANIELLE ?

Le siège social de BUSSAC DANIELLE est situé 4 rue des Hirondelles Plage Narbonne Plage, 11100 Narbonne.

BUSSAC DANIELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSAC DANIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSAC DANIELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSAC DANIELLE.

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