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BUSSAC MANUEL

Active
Siren509 092 698Entrepreneur individuel34070 MONTPELLIERCréée le 07 novembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSAC MANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 novembre 2008 sous le numéro SIREN 509 092 698. Son siège social est situé 2 rue du Grau 4e Etage Gauche, 34070 Montpellier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de BUSSAC MANUEL

Dénomination
BUSSAC MANUEL
SIREN
509 092 698
SIRET (siège)
509 092 698 00042
N° TVA intracommunautaire
FR11509092698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 092 698
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
07 novembre 2008
Siège social
2 RUE DU GRAU 4E ETAGE GAUCHE, 34070, MONTPELLIER
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BUSSAC MANUEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BUSSAC MANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSAC MANUEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUSSAC MANUEL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 34070 MONTPELLIERSiègeActif

    509 092 698 00042 · ouvert le 28 octobre 2013 · NAF 9003A

  • 30220 AIGUES-MORTESFermé

    509 092 698 00018 · ouvert le 07 novembre 2008 · NAF 9003A

  • 34130 MAUGUIOFermé

    509 092 698 00026 · ouvert le 04 janvier 2010 · NAF 9003A

  • 34130 MAUGUIOFermé

    509 092 698 00034 · ouvert le 28 juillet 2011 · NAF 9003A

Documents juridiques de BUSSAC MANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSAC MANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSAC MANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSAC MANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSAC MANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSAC MANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSAC MANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2008

Questions fréquentes sur BUSSAC MANUEL

Quel est le numéro SIREN de BUSSAC MANUEL ?

Le numéro SIREN de BUSSAC MANUEL est 509 092 698. Le SIRET de son siège social est 509 092 698 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11509092698.

Où se situe le siège social de BUSSAC MANUEL ?

Le siège social de BUSSAC MANUEL est situé 2 rue du Grau 4e Etage Gauche, 34070 Montpellier.

BUSSAC MANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSAC MANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSAC MANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSAC MANUEL.

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