BUSSAC MICHEL
Active4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé
BUSSAC MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mars 2021, identifié par le SIREN 895 027 597. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 All de l'Ivraie, 78180 Montigny-le-Bretonneux. Elle exerce une activité de vente à distance sur catalogue spécialisé (code NAF 4791B).
Fiche d'identité de BUSSAC MICHEL
INSEE- Dénomination
- BUSSAC MICHEL
- SIREN
- 895 027 597
- SIRET (siège)
- 895 027 597 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR01895027597Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 895 027 597
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
- Date de création
- 06 mars 2021
- Siège social
- 5 ALL DE L'IVRAIE, 78180, MONTIGNY-LE-BRETONNEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSAC MICHEL
Location de biens (diable, shampouineuse...)
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Établissements de BUSSAC MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXSiègeActif
895 027 597 00015 · ouvert le 06 mars 2021 · NAF 7729Z
Conformité de BUSSAC MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSAC MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSAC MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSAC MICHEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles
- création
Date d'effet : 06 mars 2021
Questions fréquentes sur BUSSAC MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BUSSAC MICHEL ?
Le numéro SIREN de BUSSAC MICHEL est 895 027 597. Le SIRET de son siège social est 895 027 597 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01895027597.
Où se situe le siège social de BUSSAC MICHEL ?
Le siège social de BUSSAC MICHEL est situé 5 All de l'Ivraie, 78180 Montigny-le-Bretonneux.
BUSSAC MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSAC MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSAC MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSAC MICHEL.
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