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BUSSAC ROSE

Active
Siren430 904 060Entrepreneur individuel43270 LA CHAPELLE-BERTINCréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 430 904 060, BUSSAC ROSE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1985. Son siège social est situé à La Chapelle-Bertin (43270). L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSSAC ROSE

Dénomination
BUSSAC ROSE
SIREN
430 904 060
SIRET (siège)
430 904 060 00018
N° TVA intracommunautaire
FR79430904060Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 904 060
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
43270, LA CHAPELLE-BERTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSAC ROSE

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Finances de BUSSAC ROSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BUSSAC ROSE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUSSAC ROSE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 43270 LA CHAPELLE-BERTINSiègeFermé

    430 904 060 00018 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 013Z

Documents juridiques de BUSSAC ROSE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BUSSAC ROSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSAC ROSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSAC ROSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSAC ROSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSAC ROSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSAC ROSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur BUSSAC ROSE

Quel est le numéro SIREN de BUSSAC ROSE ?

Le numéro SIREN de BUSSAC ROSE est 430 904 060. Le SIRET de son siège social est 430 904 060 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79430904060.

Où se situe le siège social de BUSSAC ROSE ?

Le siège social de BUSSAC ROSE est situé à La Chapelle-Bertin (43270).

BUSSAC ROSE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSAC ROSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSAC ROSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSAC ROSE.

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