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BUSSAC STEPHANE

Active
Siren379 785 934Entrepreneur individuel24510 Val de Louyre et CaudeauCréée le 21 septembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSAC STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 septembre 1990, identifié par le SIREN 379 785 934. Le siège social de l'entreprise se trouve 415 CHE Les Tustels, 24510 Val de Louyre et Caudeau. Son activité principale relève du code NAF 0147Z.

Fiche d'identité de BUSSAC STEPHANE

Dénomination
BUSSAC STEPHANE
SIREN
379 785 934
SIRET (siège)
379 785 934 00017
N° TVA intracommunautaire
FR82379785934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 785 934
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0147Z
Date de création
21 septembre 1990
Siège social
415 CHE Les Tustels, 24510, Val de Louyre et Caudeau
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSAC STEPHANE

Elevage de volailles

Finances de BUSSAC STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSAC STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSAC STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24510 Val de Louyre et CaudeauSiègeActif

    379 785 934 00017 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 0147Z

Documents juridiques de BUSSAC STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSAC STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSAC STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSAC STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSAC STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSAC STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSAC STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 1990

Questions fréquentes sur BUSSAC STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BUSSAC STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BUSSAC STEPHANE est 379 785 934. Le SIRET de son siège social est 379 785 934 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82379785934.

Où se situe le siège social de BUSSAC STEPHANE ?

Le siège social de BUSSAC STEPHANE est situé 415 CHE Les Tustels, 24510 Val de Louyre et Caudeau.

BUSSAC STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSAC STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSAC STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSAC STEPHANE.

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