CheckersProcédures

BUSSANI FABIEN

Active
Siren794 018 317Entrepreneur individuel06220 VALLAURISCréée le 01 juillet 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSANI FABIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2013 sous le numéro SIREN 794 018 317. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 av square du Val d’Or le Val d'Or, 06220 Vallauris. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSSANI FABIEN

Dénomination
BUSSANI FABIEN
SIREN
794 018 317
SIRET (siège)
794 018 317 00022
N° TVA intracommunautaire
FR64794018317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 018 317
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juillet 2013
Siège social
9 AV SQUARE DU VAL D’OR LE VAL D'OR, 06220, VALLAURIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUSSANI FABIEN

Location de logements

Finances de BUSSANI FABIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSANI FABIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSANI FABIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06220 VALLAURISSiègeActif

    794 018 317 00022 · ouvert le 01 août 2021 · NAF 6820A

  • 06370 MOUANS-SARTOUXFermé

    794 018 317 00014 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 4619B

Documents juridiques de BUSSANI FABIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSANI FABIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSANI FABIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSANI FABIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSANI FABIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSANI FABIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSANI FABIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2013

Questions fréquentes sur BUSSANI FABIEN

Quel est le numéro SIREN de BUSSANI FABIEN ?

Le numéro SIREN de BUSSANI FABIEN est 794 018 317. Le SIRET de son siège social est 794 018 317 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64794018317.

Où se situe le siège social de BUSSANI FABIEN ?

Le siège social de BUSSANI FABIEN est situé 9 av square du Val d’Or le Val d'Or, 06220 Vallauris.

BUSSANI FABIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSANI FABIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSANI FABIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSANI FABIEN.

Entreprises similaires

Même activité à Vallauris

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Vallauris

Entreprises du même secteur à Vallauris

Entreprises à Vallauris

Toutes les entreprises à Vallauris