CheckersLiquidations

BUSSARD DANIEL

Active
Siren432 208 973Entrepreneur individuel11430 GRUISSANCréée le 20 novembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSARD DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 novembre 1997, identifié par le SIREN 432 208 973. Son siège social est situé av de la Peyrouse 2 Res Corum, 11430 Gruissan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BUSSARD DANIEL

Dénomination
BUSSARD DANIEL
SIREN
432 208 973
SIRET (siège)
432 208 973 00011
N° TVA intracommunautaire
FR92432208973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 208 973
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 novembre 1997
Siège social
AV DE LA PEYROUSE 2 RES CORUM, 11430, GRUISSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSARD DANIEL

Location de logements

Finances de BUSSARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSARD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11430 GRUISSANSiègeActif

    432 208 973 00011 · ouvert le 20 novembre 1997 · NAF 6820A

Documents juridiques de BUSSARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 1997

Questions fréquentes sur BUSSARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BUSSARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de BUSSARD DANIEL est 432 208 973. Le SIRET de son siège social est 432 208 973 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92432208973.

Où se situe le siège social de BUSSARD DANIEL ?

Le siège social de BUSSARD DANIEL est situé av de la Peyrouse 2 Res Corum, 11430 Gruissan.

BUSSARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSARD DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à Gruissan

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Gruissan

Entreprises du même secteur à Gruissan

Entreprises à Gruissan

Toutes les entreprises à Gruissan