BUSSARD FREDERICK

Active

Siren950 997 437Entrepreneur individuel74300 Saint-SigismondCréée le 28 mars 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BUSSARD FREDERICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 mars 2023, identifié par le SIREN 950 997 437. Son siège social est situé 1891 RTE d'Agy, 74300 Saint-Sigismond. Son activité principale relève du code NAF 0145Z.

Fiche d'identité de BUSSARD FREDERICK

INSEE

Dénomination: BUSSARD FREDERICK
SIREN: 950 997 437
SIRET (siège): 950 997 437 00013
N° TVA intracommunautaire: FR96950997437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 950 997 437
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0145Z
Date de création: 28 mars 2023
Siège social: 1891 RTE d'Agy, 74300, Saint-Sigismond
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BUSSARD FREDERICK

élevage de chèvres transformation du lait, engraissement de volailles

Finances de BUSSARD FREDERICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSARD FREDERICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSARD FREDERICK

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

74300 Saint-SigismondSiègeActif
950 997 437 00013 · ouvert le 01 mai 2023 · NAF 0145Z
74300 Saint-SigismondActif
950 997 437 00021 · ouvert le 06 mars 2024 · NAF 4781Z

Documents juridiques de BUSSARD FREDERICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSARD FREDERICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSARD FREDERICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSARD FREDERICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSARD FREDERICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSARD FREDERICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSARD FREDERICK

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

10 avril 2024Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-03-06

02 juillet 2024création
Date d'effet : 28 mars 2023

Questions fréquentes sur BUSSARD FREDERICK

Quel est le numéro SIREN de BUSSARD FREDERICK ?

Le numéro SIREN de BUSSARD FREDERICK est 950 997 437. Le SIRET de son siège social est 950 997 437 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96950997437.

Où se situe le siège social de BUSSARD FREDERICK ?

Le siège social de BUSSARD FREDERICK est situé 1891 RTE d'Agy, 74300 Saint-Sigismond.