BUSSAT FABRICE
Active7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
BUSSAT FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2013 sous le numéro SIREN 797 815 982. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 B All Fleurs de Cannes, 97424 Saint-Leu. BUSSAT FABRICE relève du secteur conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z).
Fiche d'identité de BUSSAT FABRICE
INSEE- Dénomination
- BUSSAT FABRICE
- SIREN
- 797 815 982
- SIRET (siège)
- 797 815 982 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR21797815982Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 815 982
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Date de création
- 01 septembre 2013
- Siège social
- 15 B ALL FLEURS DE CANNES, 97424, SAINT-LEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSAT FABRICE
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
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Établissements de BUSSAT FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97424 SAINT-LEUSiègeActif
797 815 982 00013 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 7022Z
Conformité de BUSSAT FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSAT FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSAT FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSAT FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2013
Questions fréquentes sur BUSSAT FABRICE
Quel est le numéro SIREN de BUSSAT FABRICE ?
Le numéro SIREN de BUSSAT FABRICE est 797 815 982. Le SIRET de son siège social est 797 815 982 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21797815982.
Où se situe le siège social de BUSSAT FABRICE ?
Le siège social de BUSSAT FABRICE est situé 15 B All Fleurs de Cannes, 97424 Saint-Leu.
BUSSAT FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSAT FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSAT FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSAT FABRICE.
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