CheckersLiquidations

BUSSAT HUBERT

Active
Siren326 489 101Entrepreneur individuel74440 MORILLONCréée le 01 janvier 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSAT HUBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1983, identifié par le SIREN 326 489 101. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Champs, 74440 Morillon. Son activité principale relève du code NAF 8551Z.

Fiche d'identité de BUSSAT HUBERT

Dénomination
BUSSAT HUBERT
SIREN
326 489 101
SIRET (siège)
326 489 101 00021
N° TVA intracommunautaire
FR18326489101Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 326 489 101
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8551Z
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
LD LES CHAMPS, 74440, MORILLON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUSSAT HUBERT

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Finances de BUSSAT HUBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSAT HUBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSAT HUBERT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74440 MORILLONSiègeActif

    326 489 101 00021 · ouvert le 08 novembre 2005 · NAF 8551Z

  • 74440 MORILLONFermé

    326 489 101 00013 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 926C

Documents juridiques de BUSSAT HUBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSAT HUBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSAT HUBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSAT HUBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSAT HUBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSAT HUBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSAT HUBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur BUSSAT HUBERT

Quel est le numéro SIREN de BUSSAT HUBERT ?

Le numéro SIREN de BUSSAT HUBERT est 326 489 101. Le SIRET de son siège social est 326 489 101 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18326489101.

Où se situe le siège social de BUSSAT HUBERT ?

Le siège social de BUSSAT HUBERT est situé Ld les Champs, 74440 Morillon.

BUSSAT HUBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSAT HUBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSAT HUBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSAT HUBERT.

Entreprises similaires

Même activité à Morillon

Entreprises enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Toutes les entreprises avec le code NAF 8551Z

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs à Morillon

Entreprises du même secteur à Morillon

Entreprises à Morillon

Toutes les entreprises à Morillon