BUSSAT PASCALINE
Active8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes
BUSSAT PASCALINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 novembre 2014 sous le numéro SIREN 809 865 066. Elle est domiciliée Le Casteran, 31220 Saint-Michel. Son activité principale est activités des infirmiers et des sages-femmes (code NAF 8690D).
Fiche d'identité de BUSSAT PASCALINE
INSEE- Dénomination
- BUSSAT PASCALINE
- SIREN
- 809 865 066
- SIRET (siège)
- 809 865 066 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR29809865066Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 809 865 066
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
- Date de création
- 24 novembre 2014
- Siège social
- LE CASTERAN, 31220, SAINT-MICHEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSAT PASCALINE
Activités des infirmiers et des sages-femmes
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Établissements de BUSSAT PASCALINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31220 SAINT-MICHELSiègeActif
809 865 066 00017 · ouvert le 24 novembre 2014 · NAF 8690D
Conformité de BUSSAT PASCALINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSAT PASCALINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSAT PASCALINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSAT PASCALINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 novembre 2014
Questions fréquentes sur BUSSAT PASCALINE
Quel est le numéro SIREN de BUSSAT PASCALINE ?
Le numéro SIREN de BUSSAT PASCALINE est 809 865 066. Le SIRET de son siège social est 809 865 066 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29809865066.
Où se situe le siège social de BUSSAT PASCALINE ?
Le siège social de BUSSAT PASCALINE est situé Le Casteran, 31220 Saint-Michel.
BUSSAT PASCALINE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSAT PASCALINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSAT PASCALINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSAT PASCALINE.
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