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BUSSAT PASCALINE

Active
Siren809 865 066Entrepreneur individuel31220 SAINT-MICHELCréée le 24 novembre 2014

8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes

BUSSAT PASCALINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 novembre 2014 sous le numéro SIREN 809 865 066. Elle est domiciliée Le Casteran, 31220 Saint-Michel. Son activité principale est activités des infirmiers et des sages-femmes (code NAF 8690D).

Fiche d'identité de BUSSAT PASCALINE

Dénomination
BUSSAT PASCALINE
SIREN
809 865 066
SIRET (siège)
809 865 066 00017
N° TVA intracommunautaire
FR29809865066Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 865 066
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
Date de création
24 novembre 2014
Siège social
LE CASTERAN, 31220, SAINT-MICHEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSAT PASCALINE

Activités des infirmiers et des sages-femmes

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Établissements de BUSSAT PASCALINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31220 SAINT-MICHELSiègeActif

    809 865 066 00017 · ouvert le 24 novembre 2014 · NAF 8690D

Conformité de BUSSAT PASCALINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSAT PASCALINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSAT PASCALINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSSAT PASCALINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 2014

Questions fréquentes sur BUSSAT PASCALINE

Quel est le numéro SIREN de BUSSAT PASCALINE ?

Le numéro SIREN de BUSSAT PASCALINE est 809 865 066. Le SIRET de son siège social est 809 865 066 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29809865066.

Où se situe le siège social de BUSSAT PASCALINE ?

Le siège social de BUSSAT PASCALINE est situé Le Casteran, 31220 Saint-Michel.

BUSSAT PASCALINE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSAT PASCALINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSAT PASCALINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSAT PASCALINE.