BUSSAT PIERRE
Active0121Z · Culture de la vigne
BUSSAT PIERRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2003 sous le numéro SIREN 450 616 891. Le siège social de l'entreprise se trouve 54 Che de la Creuse, 74160 Neydens. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BUSSAT PIERRE
INSEE- Dénomination
- BUSSAT PIERRE
- SIREN
- 450 616 891
- SIRET (siège)
- 450 616 891 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR00450616891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 616 891
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 novembre 2003
- Siège social
- 54 CHE DE LA CREUSE, 74160, NEYDENS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BUSSAT PIERRE
Culture de la vigne
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Établissements de BUSSAT PIERRE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 74160 NEYDENSSiègeActif
450 616 891 00021 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0121Z
- 74160 NEYDENSFermé
450 616 891 00013 · ouvert le 01 novembre 2003 · NAF 014A
- 74160 NEYDENSFermé
450 616 891 00039 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 741J
Conformité de BUSSAT PIERRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSAT PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSAT PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSAT PIERRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2003
Questions fréquentes sur BUSSAT PIERRE
Quel est le numéro SIREN de BUSSAT PIERRE ?
Le numéro SIREN de BUSSAT PIERRE est 450 616 891. Le SIRET de son siège social est 450 616 891 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00450616891.
Où se situe le siège social de BUSSAT PIERRE ?
Le siège social de BUSSAT PIERRE est situé 54 Che de la Creuse, 74160 Neydens.
BUSSAT PIERRE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSAT PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSAT PIERRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSAT PIERRE.
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