BUSSAT RAYMONDE
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
Enregistré sous le numéro SIREN 409 996 733, BUSSAT RAYMONDE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Son siège social est situé Les Cornus, 74930 Pers-Jussy. BUSSAT RAYMONDE relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de BUSSAT RAYMONDE
INSEE- Dénomination
- BUSSAT RAYMONDE
- SIREN
- 409 996 733
- SIRET (siège)
- 409 996 733 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR44409996733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 996 733
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- LES CORNUS, 74930, PERS-JUSSY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSAT RAYMONDE
Élevage d'autres bovins et de buffles
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Établissements de BUSSAT RAYMONDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74930 PERS-JUSSYSiègeFermé
409 996 733 00013 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0142Z
Conformité de BUSSAT RAYMONDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSAT RAYMONDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSAT RAYMONDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSAT RAYMONDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur BUSSAT RAYMONDE
Quel est le numéro SIREN de BUSSAT RAYMONDE ?
Le numéro SIREN de BUSSAT RAYMONDE est 409 996 733. Le SIRET de son siège social est 409 996 733 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44409996733.
Où se situe le siège social de BUSSAT RAYMONDE ?
Le siège social de BUSSAT RAYMONDE est situé Les Cornus, 74930 Pers-Jussy.
BUSSAT RAYMONDE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSAT RAYMONDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSAT RAYMONDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSAT RAYMONDE.
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