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BUSSAT ROMANE

Active
Siren895 025 179Entrepreneur individuel07240 Vernoux-en-VivaraisCréée le 06 décembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSAT ROMANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 décembre 2023, identifié par le SIREN 895 025 179. Elle est domiciliée 235 RTE du Pont du Beley Le Clozel, 07240 Vernoux-en-Vivarais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1812Z.

Fiche d'identité de BUSSAT ROMANE

Dénomination
BUSSAT ROMANE
SIREN
895 025 179
SIRET (siège)
895 025 179 00022
N° TVA intracommunautaire
FR22895025179Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 895 025 179
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1812Z
Date de création
06 décembre 2023
Siège social
235 RTE du Pont du Beley Le Clozel, 07240, Vernoux-en-Vivarais
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSAT ROMANE

Créations de composition florale en fleurs séchées,fraiche, plante saison, bouquet,deuil,mariage.

Finances de BUSSAT ROMANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSAT ROMANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSAT ROMANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07240 Vernoux-en-VivaraisSiègeActif

    895 025 179 00022 · ouvert le 17 octobre 2023 · NAF 4776Z

Documents juridiques de BUSSAT ROMANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSAT ROMANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSAT ROMANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSAT ROMANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSAT ROMANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSAT ROMANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSAT ROMANE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-04-01

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 2023

Questions fréquentes sur BUSSAT ROMANE

Quel est le numéro SIREN de BUSSAT ROMANE ?

Le numéro SIREN de BUSSAT ROMANE est 895 025 179. Le SIRET de son siège social est 895 025 179 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22895025179.

Où se situe le siège social de BUSSAT ROMANE ?

Le siège social de BUSSAT ROMANE est situé 235 RTE du Pont du Beley Le Clozel, 07240 Vernoux-en-Vivarais.

BUSSAT ROMANE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSAT ROMANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSAT ROMANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSAT ROMANE.

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