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BUSSAT STEPHANE

Active
Siren508 477 981Entrepreneur individuel74340 SAMOENSCréée le 01 août 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSAT STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2007, identifié par le SIREN 508 477 981. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl des Dents Blanches, 74340 Samoens. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BUSSAT STEPHANE

Dénomination
BUSSAT STEPHANE
SIREN
508 477 981
SIRET (siège)
508 477 981 00015
N° TVA intracommunautaire
FR24508477981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 477 981
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 août 2007
Siège social
PL DES DENTS BLANCHES, 74340, SAMOENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSAT STEPHANE

Location de logements

Finances de BUSSAT STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSAT STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSAT STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74340 SAMOENSSiègeActif

    508 477 981 00015 · ouvert le 01 août 2007 · NAF 6820A

Documents juridiques de BUSSAT STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSAT STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSAT STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSAT STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSAT STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSAT STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSAT STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2007

Questions fréquentes sur BUSSAT STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BUSSAT STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BUSSAT STEPHANE est 508 477 981. Le SIRET de son siège social est 508 477 981 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24508477981.

Où se situe le siège social de BUSSAT STEPHANE ?

Le siège social de BUSSAT STEPHANE est situé Pl des Dents Blanches, 74340 Samoens.

BUSSAT STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSAT STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSAT STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSAT STEPHANE.

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