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BUSSAT TOM

Active
Siren848 332 839Entrepreneur individuel13008 MarseilleCréée le 15 février 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSAT TOM est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 février 2019, identifié par le SIREN 848 332 839. Le siège social de l'entreprise se trouve 70 RUE liandier, 13008 Marseille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5911A.

Fiche d'identité de BUSSAT TOM

Dénomination
BUSSAT TOM
SIREN
848 332 839
SIRET (siège)
848 332 839 00028
N° TVA intracommunautaire
FR23848332839Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 848 332 839
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5911A
Date de création
15 février 2019
Siège social
70 RUE liandier, 13008, Marseille
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUSSAT TOM

Design de présentation

Finances de BUSSAT TOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSAT TOM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSAT TOM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13008 MarseilleSiègeActif

    848 332 839 00028 · ouvert le 15 février 2019 · NAF 7410Z

  • 75015 ParisFermé

    848 332 839 00010 · ouvert le 15 février 2019 · NAF 5911A

Documents juridiques de BUSSAT TOM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSAT TOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSAT TOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSAT TOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSAT TOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSAT TOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSAT TOM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2019

Questions fréquentes sur BUSSAT TOM

Quel est le numéro SIREN de BUSSAT TOM ?

Le numéro SIREN de BUSSAT TOM est 848 332 839. Le SIRET de son siège social est 848 332 839 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23848332839.

Où se situe le siège social de BUSSAT TOM ?

Le siège social de BUSSAT TOM est situé 70 RUE liandier, 13008 Marseille.

BUSSAT TOM est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSAT TOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSAT TOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSAT TOM.

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