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BUSSAUD Benoit

Active
Siren930 263 025Entrepreneur individuel20100 SartèneCréée le 24 juin 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 930 263 025, BUSSAUD Benoit est un entrepreneur individuel créé le 24 juin 2024. Elle est domiciliée 14 PL de la Libération, 20100 Sartène. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791B.

Fiche d'identité de BUSSAUD Benoit

Dénomination
BUSSAUD Benoit
SIREN
930 263 025
SIRET (siège)
930 263 025 00015
N° TVA intracommunautaire
FR50930263025Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 930 263 025
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B
Date de création
24 juin 2024
Siège social
14 PL de la Libération, 20100, Sartène
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSAUD Benoit

Vente en direct et sur les marchés de ma commune de vêtements et accessoires de mode neufs, jouet

Finances de BUSSAUD Benoit

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSAUD Benoit

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSAUD Benoit

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 20100 SartèneSiègeActif

    930 263 025 00015 · ouvert le 21 juin 2024 · NAF 4791B

Documents juridiques de BUSSAUD Benoit

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juin 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BUSSAUD Benoit

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSAUD Benoit. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSAUD Benoit

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSAUD Benoit. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSAUD Benoit n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSAUD Benoit

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-06-24 · Début d'activité : 2024-06-21

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 2024

Questions fréquentes sur BUSSAUD Benoit

Quel est le numéro SIREN de BUSSAUD Benoit ?

Le numéro SIREN de BUSSAUD Benoit est 930 263 025. Le SIRET de son siège social est 930 263 025 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50930263025.

Où se situe le siège social de BUSSAUD Benoit ?

Le siège social de BUSSAUD Benoit est situé 14 PL de la Libération, 20100 Sartène.

BUSSAUD Benoit est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSAUD Benoit est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSAUD Benoit est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSAUD Benoit.

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