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BUSSCHAERT BERT

Active
Siren490 182 052Entrepreneur individuel76600 LE HAVRECréée le 01 novembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 490 182 052, BUSSCHAERT BERT est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Helene Boucher, 76600 Le Havre. L'entreprise déclare le code NAF 014B comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSSCHAERT BERT

Dénomination
BUSSCHAERT BERT
SIREN
490 182 052
SIRET (siège)
490 182 052 00012
N° TVA intracommunautaire
FR75490182052Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 182 052
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
014B
Date de création
01 novembre 2005
Siège social
9 RUE HELENE BOUCHER, 76600, LE HAVRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSCHAERT BERT

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BUSSCHAERT BERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSCHAERT BERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSCHAERT BERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76600 LE HAVRESiègeFermé

    490 182 052 00012 · ouvert le 01 novembre 2005 · NAF 014B

Documents juridiques de BUSSCHAERT BERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSCHAERT BERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSCHAERT BERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSCHAERT BERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSCHAERT BERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSCHAERT BERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSCHAERT BERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2005

Questions fréquentes sur BUSSCHAERT BERT

Quel est le numéro SIREN de BUSSCHAERT BERT ?

Le numéro SIREN de BUSSCHAERT BERT est 490 182 052. Le SIRET de son siège social est 490 182 052 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75490182052.

Où se situe le siège social de BUSSCHAERT BERT ?

Le siège social de BUSSCHAERT BERT est situé 9 rue Helene Boucher, 76600 Le Havre.

BUSSCHAERT BERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSCHAERT BERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSCHAERT BERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSCHAERT BERT.

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