BUSSCHAERT MARGUERITE
Active4799A · Vente à domicile
BUSSCHAERT MARGUERITE est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 juin 2009 sous le numéro SIREN 822 466 447. Le siège social de l'entreprise se trouve 50 rue de Cappy, 62450 Ligny-Thilloy. Elle exerce une activité de vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de BUSSCHAERT MARGUERITE
INSEE- Dénomination
- BUSSCHAERT MARGUERITE
- SIREN
- 822 466 447
- SIRET (siège)
- 822 466 447 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR71822466447Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 822 466 447
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 02 juin 2009
- Siège social
- 50 RUE DE CAPPY, 62450, LIGNY-THILLOY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSCHAERT MARGUERITE
Vente à domicile
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Établissements de BUSSCHAERT MARGUERITE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62450 LIGNY-THILLOYSiègeActif
822 466 447 00015 · ouvert le 02 juin 2009 · NAF 4799A
Conformité de BUSSCHAERT MARGUERITE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSCHAERT MARGUERITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSCHAERT MARGUERITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSCHAERT MARGUERITE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 juin 2009
Questions fréquentes sur BUSSCHAERT MARGUERITE
Quel est le numéro SIREN de BUSSCHAERT MARGUERITE ?
Le numéro SIREN de BUSSCHAERT MARGUERITE est 822 466 447. Le SIRET de son siège social est 822 466 447 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71822466447.
Où se situe le siège social de BUSSCHAERT MARGUERITE ?
Le siège social de BUSSCHAERT MARGUERITE est situé 50 rue de Cappy, 62450 Ligny-Thilloy.
BUSSCHAERT MARGUERITE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSCHAERT MARGUERITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSCHAERT MARGUERITE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSCHAERT MARGUERITE.
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