BUSSCHAERT SERGE

Active

Siren400 818 100Entrepreneur individuel80360 FLERSCréée le 01 janvier 1981

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 400 818 100, BUSSCHAERT SERGE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1981. Son siège social est situé 2 rue du Poirier, 80360 Flers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BUSSCHAERT SERGE

INSEE

Dénomination: BUSSCHAERT SERGE
SIREN: 400 818 100
SIRET (siège): 400 818 100 00010
N° TVA intracommunautaire: FR20400818100Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 400 818 100
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 1981
Siège social: 2 RUE DU POIRIER, 80360, FLERS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BUSSCHAERT SERGE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de BUSSCHAERT SERGE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSCHAERT SERGE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUSSCHAERT SERGE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

80360 FLERSSiègeActif
400 818 100 00010 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BUSSCHAERT SERGE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSCHAERT SERGE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSCHAERT SERGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSCHAERT SERGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSCHAERT SERGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSCHAERT SERGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSCHAERT SERGE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur BUSSCHAERT SERGE

Quel est le numéro SIREN de BUSSCHAERT SERGE ?

Le numéro SIREN de BUSSCHAERT SERGE est 400 818 100. Le SIRET de son siège social est 400 818 100 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20400818100.

Où se situe le siège social de BUSSCHAERT SERGE ?

Le siège social de BUSSCHAERT SERGE est situé 2 rue du Poirier, 80360 Flers.