BUSSCHAERT Yves
Active6820A · Location de logements
BUSSCHAERT Yves est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 avril 2026, identifié par le SIREN 103 936 795. Son siège social est situé 343 RUE de l'Agathois Le Thélème, 34080 Montpellier. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BUSSCHAERT Yves
INSEE- Dénomination
- BUSSCHAERT Yves
- SIREN
- 103 936 795
- SIRET (siège)
- 103 936 795 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR17103936795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 103 936 795
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 avril 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 19 avril 2026
- Siège social
- 343 RUE de l'Agathois Le Thélème, 34080, Montpellier
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSCHAERT Yves
LOCATION DE LOGEMENTS
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Établissements de BUSSCHAERT Yves
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34080 MontpellierSiègeActif
103 936 795 00014 · ouvert le 25 septembre 2025 · NAF 6820A
Conformité de BUSSCHAERT Yves
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSCHAERT Yves. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSCHAERT Yves n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSCHAERT Yves
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 avril 2026
Questions fréquentes sur BUSSCHAERT Yves
Quel est le numéro SIREN de BUSSCHAERT Yves ?
Le numéro SIREN de BUSSCHAERT Yves est 103 936 795. Le SIRET de son siège social est 103 936 795 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17103936795.
Où se situe le siège social de BUSSCHAERT Yves ?
Le siège social de BUSSCHAERT Yves est situé 343 RUE de l'Agathois Le Thélème, 34080 Montpellier.
BUSSCHAERT Yves est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSCHAERT Yves est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSCHAERT Yves est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSCHAERT Yves.
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