BUSSE-COTE ANDREAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUSSE-COTE ANDREAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2022 sous le numéro SIREN 918 895 624. Elle est domiciliée rue Pasteur Bat. K Appt 325, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 8622A comme activité principale.
Fiche d'identité de BUSSE-COTE ANDREAS
INSEE- Dénomination
- BUSSE-COTE ANDREAS
- SIREN
- 918 895 624
- SIRET (siège)
- 918 895 624 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR40918895624Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 918 895 624
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8622A
- Date de création
- 01 avril 2022
- Siège social
- RUE PASTEUR BAT. K APPT 325, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSE-COTE ANDREAS
Activités de radiodiagnostic et de radiothérapie
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Finances de BUSSE-COTE ANDREAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSSE-COTE ANDREAS
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BUSSE-COTE ANDREAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
918 895 624 00016 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 8622A
Documents juridiques de BUSSE-COTE ANDREAS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUSSE-COTE ANDREAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSE-COTE ANDREAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUSSE-COTE ANDREAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSE-COTE ANDREAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSE-COTE ANDREAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUSSE-COTE ANDREAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2022
Questions fréquentes sur BUSSE-COTE ANDREAS
Quel est le numéro SIREN de BUSSE-COTE ANDREAS ?
Le numéro SIREN de BUSSE-COTE ANDREAS est 918 895 624. Le SIRET de son siège social est 918 895 624 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40918895624.
Où se situe le siège social de BUSSE-COTE ANDREAS ?
Le siège social de BUSSE-COTE ANDREAS est situé rue Pasteur Bat. K Appt 325, 25000 Besancon.
BUSSE-COTE ANDREAS est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSE-COTE ANDREAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSE-COTE ANDREAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSE-COTE ANDREAS.
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