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BUSSE JACQUES

Active
Siren784 574 543Entrepreneur individuel75014 PARIS
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSE JACQUES est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 784 574 543. Le siège social de l'entreprise se trouve 89 av Denfert-Rochereau, 75014 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de BUSSE JACQUES

Dénomination
BUSSE JACQUES
SIREN
784 574 543
SIRET (siège)
784 574 543 00020
N° TVA intracommunautaire
FR17784574543Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 784 574 543
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
-
Siège social
89 AV DENFERT-ROCHEREAU, 75014, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSE JACQUES

Autre création artistique

Finances de BUSSE JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSE JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSE JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75014 PARISSiègeFermé

    784 574 543 00020 · ouvert le 25 décembre 1987 · NAF 9003B

Documents juridiques de BUSSE JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSE JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BUSSE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BUSSE JACQUES ?

Le numéro SIREN de BUSSE JACQUES est 784 574 543. Le SIRET de son siège social est 784 574 543 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17784574543.

Où se situe le siège social de BUSSE JACQUES ?

Le siège social de BUSSE JACQUES est situé 89 av Denfert-Rochereau, 75014 Paris.

BUSSE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSE JACQUES est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSE JACQUES.

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