BUSSELET PATRICK

Active

Siren399 311 042Entrepreneur individuel24320 LUSIGNACCréée le 01 octobre 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BUSSELET PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1994, identifié par le SIREN 399 311 042. Elle est domiciliée Les Guillonnets, 24320 Lusignac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BUSSELET PATRICK

INSEE

Dénomination: BUSSELET PATRICK
SIREN: 399 311 042
SIRET (siège): 399 311 042 00010
N° TVA intracommunautaire: FR16399311042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 399 311 042
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 octobre 1994
Siège social: LES GUILLONNETS, 24320, LUSIGNAC
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de BUSSELET PATRICK

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BUSSELET PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSELET PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSELET PATRICK

INSEE

3 établissements, dont 3 en activité.

24320 LUSIGNACSiègeActif
399 311 042 00010 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 6820B
24320 LUSIGNACActif
399 311 042 00028 · ouvert le 10 juin 2013 · NAF 3511Z
24320 BOURG-DES-MAISONSActif
399 311 042 00036 · ouvert le 10 juin 2013 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BUSSELET PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSELET PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSELET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSELET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSELET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSELET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSELET PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 1994

Questions fréquentes sur BUSSELET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BUSSELET PATRICK ?

Le numéro SIREN de BUSSELET PATRICK est 399 311 042. Le SIRET de son siège social est 399 311 042 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16399311042.

Où se situe le siège social de BUSSELET PATRICK ?

Le siège social de BUSSELET PATRICK est situé Les Guillonnets, 24320 Lusignac.