BUSSELEZ FREDERIC

Active

Siren482 956 604Entrepreneur individuel60110 ESCHESCréée le 26 mai 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BUSSELEZ FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 mai 2005 sous le numéro SIREN 482 956 604. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue Nationale, 60110 Esches. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BUSSELEZ FREDERIC

INSEE

Dénomination: BUSSELEZ FREDERIC
SIREN: 482 956 604
SIRET (siège): 482 956 604 00011
N° TVA intracommunautaire: FR30482956604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 482 956 604
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 26 mai 2005
Siège social: 13 RUE NATIONALE, 60110, ESCHES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BUSSELEZ FREDERIC

Location de logements

Finances de BUSSELEZ FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSELEZ FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSELEZ FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

60110 ESCHESSiègeActif
482 956 604 00011 · ouvert le 26 mai 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de BUSSELEZ FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSELEZ FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSELEZ FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSELEZ FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSELEZ FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSELEZ FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSELEZ FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 26 mai 2005

Questions fréquentes sur BUSSELEZ FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BUSSELEZ FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BUSSELEZ FREDERIC est 482 956 604. Le SIRET de son siège social est 482 956 604 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30482956604.

Où se situe le siège social de BUSSELEZ FREDERIC ?

Le siège social de BUSSELEZ FREDERIC est situé 13 rue Nationale, 60110 Esches.