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BUSSELOT MICHAEL

Active
Siren813 402 211Entrepreneur individuel03390 MONTMARAULTCréée le 21 septembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSELOT MICHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 septembre 2015, identifié par le SIREN 813 402 211. Elle est domiciliée 28 bd Tourret, 03390 Montmarault. L'entreprise déclare le code NAF 6622Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSSELOT MICHAEL

Dénomination
BUSSELOT MICHAEL
SIREN
813 402 211
SIRET (siège)
813 402 211 00029
N° TVA intracommunautaire
FR52813402211Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 402 211
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
21 septembre 2015
Siège social
28 BD TOURRET, 03390, MONTMARAULT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUSSELOT MICHAEL

Activités des agents et courtiers d'assurances

Finances de BUSSELOT MICHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSELOT MICHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSELOT MICHAEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 03390 MONTMARAULTSiègeActif

    813 402 211 00029 · ouvert le 04 janvier 2019 · NAF 6622Z

  • 03390 MONTMARAULTFermé

    813 402 211 00011 · ouvert le 21 septembre 2015 · NAF 6622Z

Documents juridiques de BUSSELOT MICHAEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2015

  • Acte

Comptes annuels de BUSSELOT MICHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSELOT MICHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSELOT MICHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSELOT MICHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSELOT MICHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSELOT MICHAEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-10-05 · Début d'activité : 2015-09-21

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 2015

Questions fréquentes sur BUSSELOT MICHAEL

Quel est le numéro SIREN de BUSSELOT MICHAEL ?

Le numéro SIREN de BUSSELOT MICHAEL est 813 402 211. Le SIRET de son siège social est 813 402 211 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52813402211.

Où se situe le siège social de BUSSELOT MICHAEL ?

Le siège social de BUSSELOT MICHAEL est situé 28 bd Tourret, 03390 Montmarault.

BUSSELOT MICHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSELOT MICHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSELOT MICHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSELOT MICHAEL.

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