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BUSSELOT THOMAS

Active
Siren514 313 618Entrepreneur individuel68400 RIEDISHEIMCréée le 18 août 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSELOT THOMAS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 août 2009, identifié par le SIREN 514 313 618. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 rue du Marechal Foch, 68400 Riedisheim. Son activité principale relève du code NAF 8690E.

Fiche d'identité de BUSSELOT THOMAS

Dénomination
BUSSELOT THOMAS
SIREN
514 313 618
SIRET (siège)
514 313 618 00027
N° TVA intracommunautaire
FR84514313618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 313 618
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690E
Date de création
18 août 2009
Siège social
33 RUE DU MARECHAL FOCH, 68400, RIEDISHEIM
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUSSELOT THOMAS

Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues

Finances de BUSSELOT THOMAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSELOT THOMAS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSELOT THOMAS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 68400 RIEDISHEIMSiègeActif

    514 313 618 00027 · ouvert le 31 mars 2014 · NAF 8690E

  • 68400 RIEDISHEIMFermé

    514 313 618 00019 · ouvert le 18 août 2009 · NAF 8690E

Documents juridiques de BUSSELOT THOMAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSELOT THOMAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSELOT THOMAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSELOT THOMAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSELOT THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSELOT THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSELOT THOMAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 août 2009

Questions fréquentes sur BUSSELOT THOMAS

Quel est le numéro SIREN de BUSSELOT THOMAS ?

Le numéro SIREN de BUSSELOT THOMAS est 514 313 618. Le SIRET de son siège social est 514 313 618 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84514313618.

Où se situe le siège social de BUSSELOT THOMAS ?

Le siège social de BUSSELOT THOMAS est situé 33 rue du Marechal Foch, 68400 Riedisheim.

BUSSELOT THOMAS est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSELOT THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSELOT THOMAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSELOT THOMAS.

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