BUSSENAULT DANIEL

Active

Siren512 687 583Entrepreneur individuel79000 NIORTCréée le 01 janvier 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 512 687 583, BUSSENAULT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2008. Elle est domiciliée 10 Imp de la Broche, 79000 Niort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BUSSENAULT DANIEL

INSEE

Dénomination: BUSSENAULT DANIEL
SIREN: 512 687 583
SIRET (siège): 512 687 583 00025
N° TVA intracommunautaire: FR12512687583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 512 687 583
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 01 janvier 2008
Siège social: 10 IMP DE LA BROCHE, 79000, NIORT
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BUSSENAULT DANIEL

Production d'électricité

Finances de BUSSENAULT DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSENAULT DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSENAULT DANIEL

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

79000 NIORTSiègeActif
512 687 583 00025 · ouvert le 11 mai 2017 · NAF 3511Z
40140 SOUSTONSActif
512 687 583 00017 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0210Z

Documents juridiques de BUSSENAULT DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSENAULT DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSENAULT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSENAULT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSENAULT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSENAULT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSENAULT DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2008

Questions fréquentes sur BUSSENAULT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BUSSENAULT DANIEL ?

Le numéro SIREN de BUSSENAULT DANIEL est 512 687 583. Le SIRET de son siège social est 512 687 583 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12512687583.

Où se situe le siège social de BUSSENAULT DANIEL ?

Le siège social de BUSSENAULT DANIEL est situé 10 Imp de la Broche, 79000 Niort.