BUSSENAULT MICHEL
ActiveBUSSENAULT MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1989 sous le numéro SIREN 431 004 514. Elle est domiciliée La Prennerie, 79340 Les Chateliers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.
Fiche d'identité de BUSSENAULT MICHEL
INSEE- Dénomination
- BUSSENAULT MICHEL
- SIREN
- 431 004 514
- SIRET (siège)
- 431 004 514 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR62431004514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 004 514
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1989
- Siège social
- LA PRENNERIE, 79340, LES CHATELIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSENAULT MICHEL
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Établissements de BUSSENAULT MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 79340 LES CHATELIERSSiègeFermé
431 004 514 00011 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 013Z
Conformité de BUSSENAULT MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSENAULT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSENAULT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSENAULT MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1989
Questions fréquentes sur BUSSENAULT MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BUSSENAULT MICHEL ?
Le numéro SIREN de BUSSENAULT MICHEL est 431 004 514. Le SIRET de son siège social est 431 004 514 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62431004514.
Où se situe le siège social de BUSSENAULT MICHEL ?
Le siège social de BUSSENAULT MICHEL est situé La Prennerie, 79340 Les Chateliers.
BUSSENAULT MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSENAULT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSENAULT MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSENAULT MICHEL.
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