BUSSENAULT STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUSSENAULT STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 août 2024 sous le numéro SIREN 931 997 639. Elle est domiciliée 1880 CHE du Bayonnais, 40140 Soustons. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.
Fiche d'identité de BUSSENAULT STEPHANE
INSEE- Dénomination
- BUSSENAULT STEPHANE
- SIREN
- 931 997 639
- SIRET (siège)
- 931 997 639 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR36931997639Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 931 997 639
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 13 août 2024
- Siège social
- 1880 CHE du Bayonnais, 40140, Soustons
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSENAULT STEPHANE
PARTICULIER PRODUCTEUR D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
Finances de BUSSENAULT STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSSENAULT STEPHANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUSSENAULT STEPHANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40140 SoustonsSiègeActif
931 997 639 00014 · ouvert le 23 mai 2024 · NAF 3511Z
Documents juridiques de BUSSENAULT STEPHANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUSSENAULT STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSENAULT STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUSSENAULT STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSENAULT STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSENAULT STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUSSENAULT STEPHANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 août 2024
Questions fréquentes sur BUSSENAULT STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de BUSSENAULT STEPHANE ?
Le numéro SIREN de BUSSENAULT STEPHANE est 931 997 639. Le SIRET de son siège social est 931 997 639 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36931997639.
Où se situe le siège social de BUSSENAULT STEPHANE ?
Le siège social de BUSSENAULT STEPHANE est situé 1880 CHE du Bayonnais, 40140 Soustons.
BUSSENAULT STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSENAULT STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSENAULT STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSENAULT STEPHANE.
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