BUSSENEAU MICHEL
ActiveBUSSENEAU MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1982 sous le numéro SIREN 950 052 654. Son siège social est situé 6 Pl du Lieutenant, 53000 Laval. Son activité principale relève du code NAF 744B.
Fiche d'identité de BUSSENEAU MICHEL
INSEE- Dénomination
- BUSSENEAU MICHEL
- SIREN
- 950 052 654
- SIRET (siège)
- 950 052 654 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR87950052654Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 950 052 654
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 744B
- Date de création
- 01 mai 1982
- Siège social
- 6 PL DU LIEUTENANT, 53000, LAVAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSENEAU MICHEL
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Établissements de BUSSENEAU MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 53000 LAVALSiègeFermé
950 052 654 00031 · ouvert le 01 mai 1982 · NAF 744B
Conformité de BUSSENEAU MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSENEAU MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSENEAU MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSENEAU MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1982
Questions fréquentes sur BUSSENEAU MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BUSSENEAU MICHEL ?
Le numéro SIREN de BUSSENEAU MICHEL est 950 052 654. Le SIRET de son siège social est 950 052 654 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87950052654.
Où se situe le siège social de BUSSENEAU MICHEL ?
Le siège social de BUSSENEAU MICHEL est situé 6 Pl du Lieutenant, 53000 Laval.
BUSSENEAU MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSENEAU MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSENEAU MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSENEAU MICHEL.
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