CheckersProcédures

BUSSER DANIEL

Active
Siren531 509 396Entrepreneur individuel92140 CLAMARTCréée le 30 mars 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSER DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mars 2011, identifié par le SIREN 531 509 396. Elle est domiciliée 1 rue Fauveau, 92140 Clamart. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BUSSER DANIEL

Dénomination
BUSSER DANIEL
SIREN
531 509 396
SIRET (siège)
531 509 396 00010
N° TVA intracommunautaire
FR05531509396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 509 396
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 mars 2011
Siège social
1 RUE FAUVEAU, 92140, CLAMART
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSER DANIEL

Location de logements

Finances de BUSSER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSER DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92140 CLAMARTSiègeActif

    531 509 396 00010 · ouvert le 30 mars 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de BUSSER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 2011

Questions fréquentes sur BUSSER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BUSSER DANIEL ?

Le numéro SIREN de BUSSER DANIEL est 531 509 396. Le SIRET de son siège social est 531 509 396 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05531509396.

Où se situe le siège social de BUSSER DANIEL ?

Le siège social de BUSSER DANIEL est situé 1 rue Fauveau, 92140 Clamart.

BUSSER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSER DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à Clamart

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Clamart

Entreprises du même secteur à Clamart

Entreprises à Clamart

Toutes les entreprises à Clamart