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BUSSER JAN

Active
Siren421 887 878Entrepreneur individuel14220 CULEY-LE-PATRYCréée le 01 juillet 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSER JAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1998, identifié par le SIREN 421 887 878. Elle est domiciliée Le Pont, 14220 Culey-le-Patry. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de BUSSER JAN

Dénomination
BUSSER JAN
SIREN
421 887 878
SIRET (siège)
421 887 878 00013
N° TVA intracommunautaire
FR80421887878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 887 878
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 juillet 1998
Siège social
LE PONT, 14220, CULEY-LE-PATRY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUSSER JAN

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BUSSER JAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSER JAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSER JAN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 14220 CULEY-LE-PATRYSiègeActif

    421 887 878 00013 · ouvert le 01 juillet 1998 · NAF 0141Z

  • 14220 CULEY-LE-PATRYActif

    421 887 878 00021 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de BUSSER JAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSER JAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSER JAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSER JAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSER JAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSER JAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSER JAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1998

Questions fréquentes sur BUSSER JAN

Quel est le numéro SIREN de BUSSER JAN ?

Le numéro SIREN de BUSSER JAN est 421 887 878. Le SIRET de son siège social est 421 887 878 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80421887878.

Où se situe le siège social de BUSSER JAN ?

Le siège social de BUSSER JAN est situé Le Pont, 14220 Culey-le-Patry.

BUSSER JAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSER JAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSER JAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSER JAN.

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