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BUSSER MARC

Active
Siren347 571 846Entrepreneur individuel67340 OFFWILLERCréée le 01 juillet 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSER MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1988 sous le numéro SIREN 347 571 846. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 rue des Tilleuls, 67340 Offwiller. L'entreprise déclare le code NAF 6622Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSSER MARC

Dénomination
BUSSER MARC
SIREN
347 571 846
SIRET (siège)
347 571 846 00034
N° TVA intracommunautaire
FR82347571846Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 571 846
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
01 juillet 1988
Siège social
28 RUE DES TILLEULS, 67340, OFFWILLER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUSSER MARC

Courtier en assurances (activité secondaire) réalisation d'audit

Finances de BUSSER MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSER MARC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUSSER MARC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 67340 OFFWILLERSiègeActif

    347 571 846 00034 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 6622Z

  • 67110 GUNDERSHOFFENFermé

    347 571 846 00026 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 6622Z

Documents juridiques de BUSSER MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSER MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSER MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSER MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSER MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSER MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSER MARC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal d'Instance de Strasbourg

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1988

Marques déposées par BUSSER MARC

BUSSER MARC est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • BILAN RETRAITE .NET .INFO .COM

    N° 3148280 · Déposée le 11 février 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 35, 36, 38, 42 · expirée le 11 février 2012

  • ASSURCOURTAGE.NET .INFO .COM

    N° 3148279 · Déposée le 11 février 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 35, 36, 38, 42 · expirée le 11 février 2012

  • ASSUREVOLUTION.NET.INFO.COM

    N° 3148278 · Déposée le 11 février 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 35, 36, 38, 42 · expirée le 11 février 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BUSSER MARC

Quel est le numéro SIREN de BUSSER MARC ?

Le numéro SIREN de BUSSER MARC est 347 571 846. Le SIRET de son siège social est 347 571 846 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82347571846.

Où se situe le siège social de BUSSER MARC ?

Le siège social de BUSSER MARC est situé 28 rue des Tilleuls, 67340 Offwiller.

BUSSER MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSER MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSER MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSER MARC.

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