BUSSER PHILIPPE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUSSER PHILIPPE est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 janvier 1995 sous le numéro SIREN 399 520 923. Elle est domiciliée Imp des Grives, 03170 Montvicq. Son activité principale relève du code NAF 9003A.
Fiche d'identité de BUSSER PHILIPPE
INSEE- Dénomination
- BUSSER PHILIPPE
- SIREN
- 399 520 923
- SIRET (siège)
- 399 520 923 00075
- N° TVA intracommunautaire
- FR32399520923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 520 923
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 09 janvier 1995
- Siège social
- IMP DES GRIVES, 03170, MONTVICQ
- Établissements
- 7
- Statut
- Active
Objet social de BUSSER PHILIPPE
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de BUSSER PHILIPPE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSSER PHILIPPE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUSSER PHILIPPE
INSEE7 établissements, dont 1 en activité.
- 03170 MONTVICQSiègeActif
399 520 923 00075 · ouvert le 01 février 2010 · NAF 9003A
- 03600 COMMENTRYFermé
399 520 923 00018 · ouvert le 09 janvier 1995 · NAF 748K
- 03600 MALICORNEFermé
399 520 923 00026 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 748K
- 03100 MONTLUCONFermé
399 520 923 00034 · ouvert le 06 décembre 1999 · NAF 748K
- 03600 COMMENTRYFermé
399 520 923 00042 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 8299Z
- 03100 MONTLUCONFermé
399 520 923 00059 · ouvert le 10 décembre 1999 · NAF 8299Z
- 03600 MALICORNEFermé
399 520 923 00067 · ouvert le 01 mai 2006 · NAF 8299Z
Documents juridiques de BUSSER PHILIPPE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUSSER PHILIPPE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSER PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUSSER PHILIPPE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSER PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSER PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUSSER PHILIPPE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 janvier 1995
Questions fréquentes sur BUSSER PHILIPPE
Quel est le numéro SIREN de BUSSER PHILIPPE ?
Le numéro SIREN de BUSSER PHILIPPE est 399 520 923. Le SIRET de son siège social est 399 520 923 00075. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32399520923.
Où se situe le siège social de BUSSER PHILIPPE ?
Le siège social de BUSSER PHILIPPE est situé Imp des Grives, 03170 Montvicq.
BUSSER PHILIPPE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSER PHILIPPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSER PHILIPPE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSER PHILIPPE.
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